RÈGLEMENTATIONS - RECOMMANDATIONS

Les pays qui possèdent de nombreux tunnels sont dotés de réglementations et ont élaboré des recommandations et des lignes directrices pour la conception, la construction, l'exploitation, la maintenance, la sécurité et l'intervention des services de secours.

Concernant les conditions de sécurité dans les tunnels routiers, les pays appartenant à l'Union européenne sont soumis à la directive 2004/54/CE qui prescrit un niveau minimum de dispositions à mettre en œuvre pour assurer la sécurité des usagers dans les tunnels de plus de 500 m faisant partie du réseau routier transeuropéen. Un groupe plus large de pays européens est également lié par une convention internationale, l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), qui comprend des dispositions spécifiques pour les tunnels. Chaque pays membre a transposé ces règlements européens dans sa propre législation nationale. Certains pays membres ont mis en place des règlements supplémentaires plus exigeants que celui qui résulte de la transposition du règlement européen.

Une liste des règlements et recommandations concernant l'exploitation et la sécurité des tunnels routiers a été établie en coopération entre PIARC et le comité pour la sécurité en exploitation des installations souterraines (ITA-COSUF) de l'association internationale des tunnels et des espaces souterrains (ITA - AITES). Ce document peut être consulté sur la page web ITA-COSUF (Publications). Cette liste n'est pas exhaustive mais présente un panel international de vingt-sept pays et trois organisations internationales.

De nombreux pays n'ont pas de réglementation relative aux tunnels et à la sécurité dans les tunnels, car ils n'ont pas de tunnels routiers sur leur territoire. Il est recommandé à ces pays de choisir un ensemble complet et cohérent des réglementations existantes d'un pays ayant une longue expérience dans le domaine des tunnels, et de ne pas multiplier la provenance des documents en puisant dans différentes sources. Les recommandations de l'AIPCR, telles que résumées dans le présent manuel, ainsi que celles de la directive européenne 2004/54/CE constituent également des références internationales qui sont de plus en plus souvent appliquées.