Manuel des tunnels routiers

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Réglementations liées au transport des matières dangereuses en tunnel

Les marchandises dangereuses sont importantes pour la production industrielle ainsi que pour la vie quotidienne, et elles doivent être transportées. Toutefois, il est reconnu que ces marchandises peuvent présenter des risques considérables si elles sont libérées lors d'une collision, sur des tronçons de route ouverts ainsi que dans des tunnels. Les incidents impliquant des marchandises dangereuses sont rares, mais ils peuvent faire un grand nombre de victimes et causer de graves dommages matériels et environnementaux. Des mesures spéciales sont nécessaires pour garantir que le transport de marchandises dangereuses soit aussi sûr que possible. Pour ces raisons, le transport de marchandises dangereuses est strictement réglementé dans la plupart des pays.

Le transport de marchandises dangereuses pose des problèmes spécifiques dans les tunnels car un incident peut avoir des conséquences encore plus graves dans l'environnement confiné d'un tunnel que les incidents sur la route.

De 1996 à 2001, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l'AIPCR ont mené un important projet de recherche conjoint pour apporter des réponses rationnelles aux questions ouvertes sur le transport de marchandises dangereuses dans les tunnels : Transport de marchandises dangereuses dans les tunnels routiers. La sécurité dans les tunnels, Paris : Éditions de l'OCDE, 2001 ISBN 92-64-19651-X.

Une enquête internationale sur les réglementations relatives au transport routier de marchandises dangereuses en général et dans les tunnels a montré que tous les pays étudiés avaient des réglementations cohérentes pour le transport de marchandises dangereuses sur les routes en général, et que ces réglementations étaient normalisées dans de grandes parties du monde. Par exemple, l'ADR (accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) est utilisé en Europe et dans la partie asiatique de la Fédération de Russie. La plupart des États des États-Unis et des provinces du Canada suivent des codes conformes au règlement type des Nations unies. L'Australie et le Japon avaient leurs propres codes, mais l'Australie s'est alignée sur le système des Nations unies.

En revanche, l'enquête a mis en évidence une série de réglementations concernant le transport de marchandises dangereuses dans les tunnels. Les restrictions appliquées dans les tunnels ont montré des variations considérables d'un pays à l'autre et même entre les tunnels d'un même pays. L'incohérence des réglementations dans les tunnels a posé des problèmes pour l'organisation du transport de marchandises dangereuses et a conduit un certain nombre de véhicules transportant des marchandises dangereuses à enfreindre les restrictions.

Dans le cadre de leur projet commun, l'OCDE et l'AIPCR ont fait une proposition pour un système harmonisé de réglementation. Cette proposition a été développée par la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU), puis mise en œuvre en Europe en 2007 et dans le cadre de nouvelles révisions de l'ADR.

L'harmonisation repose sur l'hypothèse que dans les tunnels, il existe trois dangers majeurs qui peuvent faire de nombreuses victimes ou causer de graves dommages à la structure du tunnel, et qu'ils peuvent être classés comme suit par ordre de conséquences décroissantes et d'efficacité croissante des mesures d'atténuation : a) les explosions ; b) les rejets de gaz toxiques ou de liquides toxiques volatils ; c) les incendies. La restriction des marchandises dangereuses dans un tunnel se fait en les classant dans l'une des cinq catégories qui sont indiquées par des lettres majuscules de A à E. Le principe de ces catégories est le suivant :

Tableau 2: LISTE DES 5 CATÉGORIES DE L'ADR
Catégorie A Aucune restriction pour le transport de marchandises dangereuses
Catégorie B Restriction pour les marchandises dangereuses pouvant entraîner une explosion très importante
Catégorie C Restriction pour les marchandises dangereuses pouvant entraîner une explosion très importante, une explosion importante ou un rejet toxique important
Catégorie D Restriction pour les marchandises dangereuses pouvant entraîner une explosion très importante, une explosion importante, un rejet toxique important ou un incendie important
Catégorie E Restriction pour toutes les marchandises dangereuses (sauf cinq marchandises à danger très limité)

La décision d'attribuer un tunnel à l'une de ces 5 catégories peut être basée sur l'évaluation des risques à l'aide d'outils d'évaluation des risques spécifiquement développé pour ce type d'application.

De plus amples informations sur ce sujet sont disponibles sur les sites web suivants :

•    Site web des documents de l'ADR 2009 des Nations unies
•    Site web du code ADG australien
•    Réglementation canadienne en matière de TMD

Références

No reference sources found.